Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est la propriété de l’entreprise d’électricité générale ETIREM.
Le Directeur de publication du Site est Franck Jeuneu.

L’administration technique du site et l’hébergement est confié à l’agence web 1001 clicks.

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de prévoir l’ensemble des conditions d’accès et d’utilisation du Site.

L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation tacite et sans réserve des présentes Conditions par l’Utilisateur, sous leur dernière version en ligne.

Description du service

"etirem.fr" offre, sur le Site, de l’information sur l’entreprise d’électricité générale ETIREM et les diverses prestations proposées.

Les utilisateurs du Site ont ainsi accès à de l’information répartie de manière thématique.

Un rubriquage est mis à disposition des utilisateurs pour accéder à divers documents.

Accès et disponibilité

L’accès au Site de l’entreprise d’électricité générale "ETIREM" est ouvert à toute personne souhaitant s’informer sur les services prestations proposées.

L’accès au Site est assuré de façon continue et permanente, sauf cas de Force Majeure ou d’événements hors du contrôle de l’entreprise d’électricité générale "ETIREM", et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site.

Par ailleurs, en raison de la nature même de l’Internet, l’entreprise d’électricité générale "ETIREM" ne peut garantir un fonctionnement du Site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

Responsabilité

L’entreprise d’électricité générale "ETIREM" s’efforce d’offrir aux utilisateurs l’information la plus fiable et qualitative qui soit.

L’entreprise d’électricité générale "ETIREM" ne garantit pas cependant l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site. La maison d’hôte "chez Franck" ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site.

L’entreprise d’électricité générale "ETIREM" n’exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.

Liens hypertextes


 Liens à partir du site http://etirem.fr

L’entreprise d’électricité générale "ETIREM" n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site. Tout site peut nous demander de supprimer tout ou partie des liens que nous avons créés vers lui. nous contacter

 Liens vers le site http://etirem.fr

La http://etirem.fr autorise tout site Internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages.

Notez que cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Confidentialité et données personnelles

En cas de collecte d’informations nominatives, vos coordonnées et adresses de courrier électronique constituent des données confidentielles, et nous nous engageons à ne pas les divulguer. Conformément à la loi française (Art 27 de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), en tant qu’utilisateur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant par courriel ou par courrier à : Franck Jeuneu, Maison d’hôtes "Chez Franck" 6 Route des Cévennes 34380 Saint Martin de Londres, ou faites parvenir un mail à l’adresse suivante : contact@etirem.fr

Propriété intellectuelle

Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le Site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques et par la législation sur la protection des bases de données.

En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction, ou autre opération sur ces documents, même partielle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de l’auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Seules sont autorisées les exceptions légales prévues à l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, à savoir la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation (sous réserve dans ce cas que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source).

Tout non respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.

Divers

Dans l’hypothèse ou l’une des dispositions des présentes Conditions serait considérée comme nulle en vertu d’une disposition légale ou réglementaire, présente ou future, ou d’une décision de justice revêtue de l’autorité de la chose jugée et émanant d’une juridiction ou d’un organisme compétent, cette disposition du contrat serait considérée comme étant non écrite, toutes les autres dispositions des présentes Conditions Générales d’Utilisation conservant force obligatoire entre les Parties.

L’entreprise d’électricité générale "ETIREM" se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes Conditions.

Mesures d’audience

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet.

Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.